Mesdémarches
Actes règlementaires
Affichage des résultats 1 à 18 sur 222 au total.
Décisions Ville de Pessac
DEC2024_367 ACTE CONSTITUTIF MODIFIÉ DE LA RÉGIE DE RECETTES PROLONGÉE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
AR2024_0225_DAGO Abrogation_Délégation_fonctions_signature_M_Valérie_GIUDICELLI
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
AR2024_0224_DAGO Abrogation_Délégation_fonctions_signature_M_Stéphane_COMME
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
AR2024_0223_DAGO Abrogation_Délégation_fonctions_signature_M_Benoit_GRANGE
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
AR2024_0222_DAGO Délégation_fonctions_signature_M_Emmanuel_MAGES
1 document Publié le
Arrêtés de voirie et espaces publics
Engagement de la procédure de modification simplifiée n°6 du PLU 3.1
1 document Publié le
Décisions Ville de Pessac
DEC2024_365 Souscription d'un emprunt de 7 800 000 euros auprès de l'Agence France Locale - Société territoriale
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
Arrêté préfectoral déclaration loi sur l'Eau 91-99 avenue Jean Jaurès
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
AR2024_0220 DAGO Délégation de signature Mme Henriette BULTEZ
1 document Publié le
Arrêtés administration générale
AR2024_0219 DAGO Délégation de signature Mme Nathalie NEVEU
1 document Publié le
Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS
CONSEIL ADMINISTRATION CCAS 14 NOVEMBRE 2024
1 document Publié le
Arrêtés état civil
AR2024_0218 DRU Arrêté portant délégation de fonctions temporaire à Mme Véronique CARLOTTI pour procéder à une audition dans le cadre d'un projet de mariage
1 document Publié le
Arrêtés sport
AR2024_0217 Règlement utilisation Skatepark Bellegrave
1 document Publié le
Arrêtés sport
AR2024_0216 DSJVE Ouverture Skatepark Bellegrave
1 document Publié le
Arrêtés état civil
AR2024_0215_DRU_Délégation_fonction_temporaire_mariage_Mme BOZDAG
1 document Publié le
Décisions Ville de Pessac
DEC2024_350 Fourniture de peinture pour le traçage des terrains de sports - Consultation déclarée sans suite
1 document Publié le
Arrêtés de voirie et espaces publics
AMP 00065 Tourne à droite vélo - avenue Jean Cordier et rue du Pin Vert
1 document Publié le
Arrêtés état civil
AR2024_0214_DRU_Délégation_fonction_temporaire_mariage_Mme CARLOTTI
1 document Publié le
Important : La liste des dossiers de permis de construire, déclarations préalables, et autres demandes d’autorisation d’urbanisme (dépôts et décisions) est accessible en ligne sur urbanisme.bordeaux-metropole.fr/guichet/login/affichagereglementaire