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Conseil municipal du 10.07.2017 - Audio

L’enregistrement de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2017 est désormais disponible au format mp3. Cliquez sur les liens pour lancer la lecture du fichier.

Appel et informations.

Administration générale Ressources et Enseignement supérieur

1 :Convention de crédit de trésorerie de 5 000 000 € avec ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels
2 : Exercice 2017 – Répartition n°3 des crédits de subventions
3 : Exercice 2017 - Pertes sur créances irrécouvrables
4 : Accord-cadre pour la fourniture de gaz sur divers sites de la Ville de Pessac
4bis : Tentative de fraude sur l'exécution du marché de travaux du complexe sportif de Bellegrave

Cadre de vie et Développement économique

5 : Ecoquartier du Lartigon - Dénomination de la place Paulette Merval
6 : CODEV action n°77 - Démarche de concertation dans le cadre de l'élaboration de l'Agenda   des   Solutions   Durables   de   Pessac - Demande   de   subvention   à   Bordeaux Métropole
7 : CODEV action n°56 - Nature en Ville et Patrimoine Arboré - Programme 2017/2020 - Demande de subvention à Bordeaux Métropole
8 : CODEV action n°55 - Bois des Sources du Peugue (2ème phase) - Mise en œuvre opérationnelle du plan de gestion 2015/2017 – Demande de subvention et approbation du plan de financement prévisionnel
9 : Contrat de co-développement 2015/2017 - Adaptation des contrats - Décision - Autorisation
10 : Contrat de co-développement de Pessac 2015/2017 - Avenant Politique de la Ville
11 : Centre ville – Avenant à la convention d'objectifs pour la réalisation d'une opération d'habitat participatif
12 : Avenue Léon Blum – Convention de servitude avec ENEDIS
13 : Délaissés du golf de Pessac – Modification de l'assiette foncière du bail emphytéotique et cession des emprises aux riverains
14 : Renouvellement du bail commercial de M. et Mme DANGLARD
15 : Installation de la fibre optique à la Pépinière d'entreprises - Convention avec ORANGE

Vie locale et citoyenne

16 : Restaurants administratifs - Seuil de tarification des repas
17 : Restaurants administratifs - Avenant n°1 à la convention de restauration méridienne avec Bordeaux Métropole
18 : La Graveline - Fête de la vigne et du vin - Tarifs
19 : Programmation des événements culturels et des actions de médiation - Tarifs de la saison 2017/2018
20 : Dispositif «École et Cinéma» - Convention triennale 2017/2019
21 : Participation   de   la   commune   au   fonctionnement   de   l'école   privée   Jeanne   d'Arc Assomption au titre de l'année 2017
22 : Groupe scolaire Toctoucau - Modalités de fonctionnement et de financement entre les villes de Pessac et Cestas
23 : 20ème édition des Vibrations Urbaines - Tarifs des activités 2017
24 : Vibrations Urbaines 2017 - Programmation Street art - Demande de subvention au Ministère de la Culture et plan de financement prévisionnel

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