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Conseil municipal du 03.04.2017 - Audio

L’enregistrement de la séance du conseil municipal du 3 avril 2017 est désormais disponible au format mp3. Cliquez sur les liens pour lancer la lecture du fichier.

Appel, informations et approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 février 2017.

Administration générale Ressources et Enseignement supérieur

1 : Exercice 2016 - Approbation du Compte de gestion de Monsieur la Trésorier principal
2 : Exercice 2016 - Approbation du Compte administratif
3 : Exercice 2016 - Affectation du résultat de fonctionnement relatif au Budget principal
4 : Clôture du budget annexe « Extension du parc d’activités de Magellan »
5 : Exercice 2017 - Budget primitif – Examen et adoption
6 : Exercice 2017 - Versement d'une subvention d'équilibre par le budget principal au budget du service des transports
7 : Exercice 2017 - Actualisation n°1 des autorisations de programme et des crédits de paiements
8 : Exercice 2017 - Impôts locaux - Fixation des taux d'imposition
9 : Exercice 2017 - Répartition n°1 des crédits de subventions
10 : Temps de travail des agents de la Mairie de Pessac
11 : Indemnités du Maire de Pessac
12 : Indemnités des adjoints au maire et des conseillers municipaux
13 : Modification du tableau des effectifs
14 : Poste catégorie A – Chargé de communication
15 : Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation d'Aquitaine du CNFPT, la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Pessac - avenant n°1
16 : Indemnisation des agents de Bordeaux Métropole lors des scrutins électoraux
17 : COSEC de Saige - Restructuration partielle et extension – Actualisation du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention
18 : COSEC de Saige - Restructuration partielle et extension – Attribution du marché
19 : Aménagement des espaces publics aux abords du château de Bellegrave - Attribution du marché
20 : Achat de fournitures d'entretien des terrains de sport (lot 4) - Déclaration sans suite
21 : Soutien financier de Bordeaux Métropole aux équipements scolaires municipaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Demandes de fonds de concours
22 : Convention d'accès à « Mon Compte Partenaire » avec la CAF de la Gironde
23 : Convention avec l'association MUT'COM'

Cadre de vie et Développement économique

24 : Convention de partenariat entre la Ville de Pessac et Bordeaux Unitec
25 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Pessac et l’association Territoires et Innovation Sociale (ATIS)
26 : Allée des Albatros – Acquisition de la parcelle EH n°339 en vue de son incorporation dans le domaine public communal et 27 : Rue de la Poudrière – Acquisition de la parcelle CI n°320 en vue de son incorporation dans le domaine public communal
28 : SARL ENCRE BLANCHE - Renouvellement du bail commercial
29 : Convention de partenariat entre la Ville de Pessac et l'association Etu'Récup

Vie locale et citoyenne

30 : Poursuite des activités du Club Nature par l'association Ecosite du Bourgailh
31 : Demandes de subventions et d'aides pour la saison culturelle 2017/2018
32 : Convention pluriannuelle de partenariat avec la société « Les Librairies d'Aliénor » au travers de son établissement la Librairie 45ème Parallèle – Action la parole aux auteurs – Années 2017/2020
33 : Convention-cadre de coopération publique / scène partenaire portant sur les années 2017/2020 avec l'Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel (IDDAC)
34 : Transfert des licences d’entrepreneur de spectacles vivants
35 : Transports scolaires pour les collèges pessacais et les lycées de Blanquefort / Le Vigean – Tarifs 2017/2018
36 : Transports scolaires – Actualisation du règlement intérieur

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